Vie municipale

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ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance,

Approbation du procès-verbal de la séance des 22 Février 2021,

1 - Informations au conseil municipal
Décisions prises par Monsieur Le Maire (en application de la délibération n° 34 du 25 mai 2020) :
- Déclarations d’Intention d’Aliéner
- Décision 03/2021 Attribution marchés – Reconstruction Longère -6 lots

Affaires budgétaires

2 - Approbation du compte de gestion 2020 : Budget Forêt
3 - Approbation du compte administratif 2020 : Budget Forêt
4 - Affectation des résultats 2020 : Budget Forêt
5 - Vote du budget primitif 2021 : Budget Forêt

Administration générale

6 - Création d’une régie de recettes pour le marché estival : Création d’une régie de recettes pour l’encaissement des droits de place du marché estival
7 - Création d’une régie de recettes pour les parkings : Création d’une régie de recettes pour l’encaissement des droits stationnement de parking générés par les Horodateurs
8 - Droits d’enregistrement et taxe de publicité foncière : Campagne annuelle des délibérations fixant les taux de la taxe communale
9 - Acquisition de terrain : Finalisation acquisition parcelle AD 110 à Perroix
10 - Convention de servitude avec ENEDIS parcelle AL 94

Demandes de subventions

11 - Demande de subvention pour la restauration des œuvres d’art sacré menacées de Montmin (église St Maurice et de Plan)
12 - Demande de subvention au département au titre des amendes de police : Sécurisation des Esserts
13 - Demande de subvention au département CDAS : Reprise acoustique des 2 salles de classe
14 - Demande de subvention au département CDAS : installation de jeux pour enfants
15 - Demande de subvention à la Région -Bonus relance et au département: Mur Eglise Montmin
16 - Demande de subvention auprès de l’Etat « France » pour la transformation numérique de l’école
17 - Attribution de subventions aux associations

Ressources Humaines

18 - Mise à jour du tableau des effectifs et créations et suppressions de postes